NOS CURSUS SONT OUVERTS | Candidatez dès maintenant pour réserver votre place

Mentions légales

Le présent site est la propriété de l’ISMAC

Siège social : 11 Rue Guyton de Morveau, 75013 Paris
Email : info@ismac.fr
Tél : 09 81 95 03 72

SIRET : 79941374500040

Le responsable de la publication est l’ISMAC en qualité d’auteur et réalisateur du site.

Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de lois sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses envoyées au courriel présent sur le site web pourront être transmises et exploitées par l’ISMAC et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant par lettre simple à ISMAC –11 Rue Guyton de Morveau – 75013 Paris France ou en adressant un courriel à l’adresse suivante : info@ismac.fr

ISMAC fera le maximum pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web. L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, néanmoins il sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.

Les textes, images animées ou fixes, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de l’ISMAC, conformément à la loi du 11 mars 1957.

Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Les logos et photographies de l’ISMAC et de ses partenaires figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, sans l’autorisation expresse de l’ISMAC ou de ses partenaires est prohibée, au sens de l’article Art. L. 122-4 de la propriété intellectuelle.

l’ISMAC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.

Nous invitons les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : info@ismac.fr

La présente politique décrit les conditions de traitement des données personnelles collectées auprès des personnes physiques (clients, prospects…) sont effectués.

Retour en haut