33 (0)9 81 95 93 72
[email protected]
Login
ISMAC
  • Accueil
    • À propos
  • Programme

    Bachelor

    • Marketing International (BBA)
    • Marketing France-Chine
    • Marketing France-Corée
    • Marketing France-Japon

    DBA

    • DBA Business Administration

    MBA

    • Marketing International
    • Marketing France-Asie
    • France-Asie ESC Clermont
    • Marketing Digital
    • MBA Sourcing Achat International
    • MBA Management Interculturel
    • Entrepreneuriat
    • Ingénieur d’Affaires

    Echanges universitaires

    • Universités Partenaires
    • ESC Clermont Ferrand

    Langues

    • Français Langue Etrangère
    • Cours de coréen 2022-2023
    • Cours de coréen intensif d’été 2023
    • Cours de coréen 2023-2024
    UNIVERSITÉS
    PARTENAIRES
    ASIE
    MBA
    MARKETING
    FRANCE-ASIE
    MBA
    FRANCE-ASIE
    ESC CLERMONT
    MBA
    MARKETING DIGITAL
    INTERNATIONAL
  • Etudiants
    • Inscription
    • FAQ
    • Documents
  • Entreprises

    ISMAC ENTREPRISES

    Entreprises

    • Partenariat
    • Taxe d’apprentissage

    Formation continue

    • Formations intra-entreprise
    • Formations sur-mesure
    • Formateurs
    • Infos pratiques
    • Commander une formation

    Formations catalogue

    • Communiquer avec les chinois
    • Négocier avec les chinois
    • Accueillir la clientèle chinoise
    • Ressources humaines en Chine
    • Vendre en Chine
    • Propriété Intellectuelle
    • Chinois des affaires
    17
    Jun
    Asia Festival
    10 h 00 - 17 h 00
    ISMAC, 11 rue Guyton de Morveau 75013 Paris
    TOUS LES ARTICLES
  • Evénements
  • Blog
  • Contact
  • Accueil
    • À propos
  • Programme

    Bachelor

    • Marketing International (BBA)
    • Marketing France-Chine
    • Marketing France-Corée
    • Marketing France-Japon

    DBA

    • DBA Business Administration

    MBA

    • Marketing International
    • Marketing France-Asie
    • France-Asie ESC Clermont
    • Marketing Digital
    • MBA Sourcing Achat International
    • MBA Management Interculturel
    • Entrepreneuriat
    • Ingénieur d’Affaires

    Echanges universitaires

    • Universités Partenaires
    • ESC Clermont Ferrand

    Langues

    • Français Langue Etrangère
    • Cours de coréen 2022-2023
    • Cours de coréen intensif d’été 2023
    • Cours de coréen 2023-2024
    UNIVERSITÉS
    PARTENAIRES
    ASIE
    MBA
    MARKETING
    FRANCE-ASIE
    MBA
    FRANCE-ASIE
    ESC CLERMONT
    MBA
    MARKETING DIGITAL
    INTERNATIONAL
  • Etudiants
    • Inscription
    • FAQ
    • Documents
  • Entreprises

    ISMAC ENTREPRISES

    Entreprises

    • Partenariat
    • Taxe d’apprentissage

    Formation continue

    • Formations intra-entreprise
    • Formations sur-mesure
    • Formateurs
    • Infos pratiques
    • Commander une formation

    Formations catalogue

    • Communiquer avec les chinois
    • Négocier avec les chinois
    • Accueillir la clientèle chinoise
    • Ressources humaines en Chine
    • Vendre en Chine
    • Propriété Intellectuelle
    • Chinois des affaires
    17
    Jun
    Asia Festival
    10 h 00 - 17 h 00
    ISMAC, 11 rue Guyton de Morveau 75013 Paris
    TOUS LES ARTICLES
  • Evénements
  • Blog
  • Contact

Business

  • Home
  • Blog
  • Business
  • Propriété intellectuelle en Chine

Propriété intellectuelle en Chine

  • Categories Business
  • Date 2 October 2017

Propriété intellectuelle en Chine : quels enjeux aujourd’hui ?

Samsung a présenté il y a peu son dernier petit joyau, le Galaxy S8, qui ne sortira que le 29 mars prochain. Et pourtant, il est déjà possible de l’acheter en Chine, enfin il s’agit plutôt de sa contrefaçon, d’une piètre qualité ! Malheureusement, cet exemple de contrefaçon n’est pas un cas isolé en Chine…

Etat des lieux : des efforts encore insuffisants en faveur de la protection intellectuelle en Chine

Connue comme le pays de la contrefaçon, la Chine est très souvent dans le viseur des autorités en charge de la protection de la protection intellectuelle. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : 72% des contrefaçons interceptées aux frontières de l’UE sont originaires de Chine. Selon l’Union des Fabricants, la contrefaçon représente 8% du PIB et 30% du commerce extérieur de la Chine ! En 2016, plus de 170 000 affaires concernant des infractions au droit de la propriété intellectuelle ont été traitées en Chine.

Le problème de la contrefaçon en Chine s’est largement amplifié avec internet. En effet, il est très difficile de contrôler sur la toile tous les produits qui y circulent. Même le PDG d’Alibaba, Jack Ma, a reconnu les difficultés face à la contrefaçon, appelant à la rescousse l’Etat chinois.

Paradoxalement, la Chine est la première victime de sa propre contrefaçon. En effet, aucune entreprise n’échappe à la contrefaçon, y compris les entreprises chinoises elles-mêmes. Face à ce mécontentement grandissant au sein de la population chinoise, les autorités ont bien été obligées de réagir. Le gouvernement s’est fortement impliqué et a mis en place un véritable arsenal législatif.

Cela représente une petite révolution dans un pays où, du fait de son passé communiste, la propriété intellectuelle était quasiment inexistante. Les choses ont changé avec l’adhésion de la Chine à l’OMPI en 1980. Puis, c’est à partir de 2008 que le gouvernement chinois a décidé de faire évoluer son modèle économique vers une économie de la connaissance et de l’innovation, uniquement possible à condition de protéger les entreprises de la contrefaçon.

Les entreprises doivent désormais passer par l’Office des marques de commerce de l’AEIC, l’organisme chinois chargé des marques, devenant alors le plus grand office de marques du monde. La Chine est même devenue le premier pays en ce qui concerne le dépôt de brevets.

Cependant, la contrefaçon n’a pas disparu pour autant et tous les problèmes n’ont pas été résolus. Cela s’explique en partie par la nécessité pour la Chine de rattraper le retard technologique, notamment dans des secteurs considérés comme stratégiques. De plus, la corruption, très présente en Chine, facilite le développement de la contrefaçon. Enfin, de manière plus générale, d’un point de vue culturel, le confucianisme privilégie l’apprentissage par la copie et l’imitation, pratique alors plus acceptée initialement par les Chinois. Ainsi, la contrefaçon en Chine a encore de beaux jours devant elle…

Quelles stratégies pour se protéger ?

Malgré les améliorations de la protection de la propriété intellectuelle en Chine, le danger reste bien présent pour les entreprises. Mieux vaut donc prendre ses précautions en s’assurant que sa marque, son modèle et/ou son brevet soient bien protégés en Chine.

Pour cela, il est possible d’étendre la protection d’une marque ou d’un brevet en Chine auprès de l’INPI. Il est nécessaire de déposer une marque en caractères latins ET chinois pour une meilleure protection. En outre, il faut également déposer auprès des autorités chinoises les modèles, les modèles d’utilité (spécifiques à la Chine) et les droits d’auteur. Afin de réaliser ces démarches complexes, il s’avère nécessaire de travailler avec un conseil spécialisé, de préférence chinois.

Une fois ses droits protégés, il est possible de se défendre en cas de contrefaçon. Plusieurs solutions sont alors envisageables : Une solution à l’amiable, au moyen de négociations et transactions afin d’éviter d’engager une procédure administrative ou judiciaire ; une procédure administrative permettant de lutter contre les « petites » contrefaçons grâce à l’imposition d’amendes ou encore, dans les cas les plus graves, une procédure pénale avec des sanctions plus sévères allant même jusqu’à des peines d’emprisonnement.

Bien souvent, une enquête est nécessaire et plusieurs autorités peuvent être impliquées : la douane peut permettre d’obtenir la saisie aux frontières à l’import et à l’export et une procédure civile permet d’ordonner des mesures d’urgence visant à éviter la destruction de preuves. D’autres actions peuvent également être entreprises avec différents motifs d’incrimination tels que la concurrence déloyale, l’engagement de la responsabilité civile (produits défectueux, tromperie…).

Conclusion

Si la Propriété Intellectuelle reste un réel problème en Chine, la volonté du gouvernement et les bases légales permettent d’envisager l’avenir de manière positive. En attendant, une stratégie de protection est possible et indispensable. Des partenaires chinois peuvent être d’une grande aide à condition de bien les choisir.

Eric CREMER
Lien LinkedIn : https://www.linkedin.com/pulse/propriété-intellectuelle-en-chine-quels-enjeux-eric-cremer/

Tag:Chine

  • Share:
author avatar
EricCremer

Article précédent

Sephora en Chine
2 October 2017

Article suivant

E-commerce transfrontalier en Chine
2 October 2017

You may also like

Conférence : La gent animale dans les arts chinois : Jean de La Fontaine en Chine (par Jean-Rémy Bure)
21 January, 2019

Conférence : La gent animale dans les arts chinois : Jean de La Fontaine en Chine Présentée par Jean-Rémy Bure   L’observation de la nature et, notamment, des animaux de toutes sortes qui la peuplent a produit dans toutes les …

19399818 – asian business people discussing business in office
Forum Emploi Asie
11 April, 2018
19e congrès du PCC : conséquences pour les PME françaises
13 December, 2017

Le 19e congrès du PCC Lors de l’ouverture du 19e Congrès du Parti Communiste Chinois, ce 18 octobre 2017, le président Xi Jinping évoque le “rêve chinois” ou, en d’autres termes, la réaffirmation de la splendeur et de la puissance …

Leave A Reply Cancel reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *

Search

Categories

  • Blog
  • Business
  • Corée
  • Guide de la Chine
  • Guide du Japon
  • ISMAC
  • Non classé

Derniers Articles

Signature d'un partenariat
Signature d’un partenariat avec l’école ISMAC
25Jan2022
Interview de la société Edith et Marcel
24Sep2019
Interview de la société R-Pur
15Sep2019

Tags

art chinois bachelor Chine chinois corée gent animale Ismac Japon Jean de la Fontaine MBA nouvel an chinois; galigraphie chinois; papier découpé; ravioli; chinois; fête du printemps Taiwan Video

Archives

Etablissement d'enseignement supérieur privé

11 rue Guyton de Morveau, 75013 Paris

+33 9 81 95 93 72

[email protected]

ISMAC

  • À propos
  • Evénements
  • Blog
  • Contact

ETUDIANTS

  • Programme
  • Inscription
  • Evénements
  • FAQ

ENTREPRISES

  • ISMAC Entreprises
  • Formation continue
  • Articles
  • Taxe d’apprentissage

INFORMATIONS

  • Blog
  • Newsletter
  • Forum
  • Contact

New Concept Formation

  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Conditions générales de vente
  • Sitemap
[miniorange_social_login shape="longbuttonwithtext" theme="default" space="4" width="240" height="40"]

Login with your site account

Lost your password?

Nous utilisons des cookies pour une meilleure expérience de navigation. Vous pouvez modifier les paramètre si vous le souhaitez.
ParamètresAccepter
Manage consent

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the website. We also use third-party cookies that help us analyze and understand how you use this website. These cookies will be stored in your browser only with your consent. You also have the option to opt-out of these cookies. But opting out of some of these cookies may affect your browsing experience.
Necessary
Always Enabled
Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. These cookies ensure basic functionalities and security features of the website, anonymously.
CookieDurationDescription
cookielawinfo-checkbox-analytics11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Analytics".
cookielawinfo-checkbox-functional11 monthsThe cookie is set by GDPR cookie consent to record the user consent for the cookies in the category "Functional".
cookielawinfo-checkbox-necessary11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookies is used to store the user consent for the cookies in the category "Necessary".
cookielawinfo-checkbox-others11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Other.
cookielawinfo-checkbox-performance11 monthsThis cookie is set by GDPR Cookie Consent plugin. The cookie is used to store the user consent for the cookies in the category "Performance".
viewed_cookie_policy11 monthsThe cookie is set by the GDPR Cookie Consent plugin and is used to store whether or not user has consented to the use of cookies. It does not store any personal data.
Functional
Functional cookies help to perform certain functionalities like sharing the content of the website on social media platforms, collect feedbacks, and other third-party features.
Performance
Performance cookies are used to understand and analyze the key performance indexes of the website which helps in delivering a better user experience for the visitors.
Analytics
Analytical cookies are used to understand how visitors interact with the website. These cookies help provide information on metrics the number of visitors, bounce rate, traffic source, etc.
Advertisement
Advertisement cookies are used to provide visitors with relevant ads and marketing campaigns. These cookies track visitors across websites and collect information to provide customized ads.
Others
Other uncategorized cookies are those that are being analyzed and have not been classified into a category as yet.
SAVE & ACCEPT